6deff51f-0cea-492e-9f2d-b0a515b3cf97 Précision sur le niveau de hiérarchie (non INSPIRE) MSH Val de Loire msh@univ-tours.fr Dominique ANDRIEU Université de Tours - MSH Ingénieur d'études Géographie / Cartographie 02 47 36 15 03 33 allée Ferdinand de Lesseps TOURS cedex 03 37204 FRANCE dominique.andrieu@univ-tours.fr http://msh.univ-tours.fr/ WWW:LINK-1.0-http--link 2015-06-09T11:31:51 ISO 19115:2003/19139 1.0 RGF93 / Lambert-93 (EPSG:2154) EPSG 7.9 Périmètre des arrêtés préfectoraux contre les termites en Région Centre au 15 mai 2015 2015-05-15 https://catalogue.doterr.fr/geonetwork/srv/6deff51f-0cea-492e-9f2d-b0a515b3cf97 Description spatiale des périmètres des arrêtés préfectoraux contre les termites dans toute la Région Centre, calée sur la BD Parcellaire de l'IGN ou le Plan cadastral informatisé. Compilation des documents préfectoraux réalisée jusqu’en juillet 2013 par la Maison des Sciences de l'Homme Val de Loire dans le cadre du projet régional de recherche Termicentre (2012-2015). Mise à jour intégrant l'arrêté préfectoral d'Indre-et-Loire du 02 mars 2015 ANDRIEU Dominique MSH Val de Loire 33 allée Ferdinand de Lesseps BP 60449 Tours cedex 03 37204 msh@univ-tours.fr https://catalogue.doterr.fr:80/geonetwork/srv/eng/resources.get?uuid=6deff51f-0cea-492e-9f2d-b0a515b3cf97&fname=1087_R24_Arretes_Pref_1200_s.png thumbnail png https://catalogue.doterr.fr:80/geonetwork/srv/eng/resources.get?uuid=6deff51f-0cea-492e-9f2d-b0a515b3cf97&fname=1087_R24_Arretes_Pref_1200.JPG large_thumbnail JPG CENTRE Régions de France 2006-09-22 geonetwork.thesaurus.external.place.RegionFR Réglementation et normalisation Aménagment urbain / habitat Etudes et prévention des risques naturels theme.EnvironnementFR.rdf 2014-12-06T05:30:41 geonetwork.thesaurus.external.theme.EnvironnementFR termites acte administratif GEMET - Concepts, version 2.4 2010-01-13 geonetwork.thesaurus.external.theme.gemet -- Mot-clé décrivant le thème de données auquel appartient la série de données (utiliser le thesaurus inspire-theme) -- Parcelles cadastrales Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 2008-06-01 REGION CENTRE Université de Tours Reticulitermes Flavipes Espèce invasive Espèce réglementée Université de Tours Zonage réglementaire risque naturel Prévention pollution, risque, nuisance Domaines 2025-10-08 geonetwork.thesaurus.external.theme.prodige Utilisation libre sous réserve de mentionner la source (a minima le nom du producteur) et la date de sa dernière mise à jour 1000 fre planningCadastre CENTRE .054 3.125 46.368 48.965 ESRI Shapefile 1 https://catalogue.doterr.fr/geonetwork/srv/en/resources.get?id=5164&fname=R24_Arretes_Pref_Termites_2015_05.zip&access=private WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download R24_Arretes_Pref_Termites_2015_05.zip https://catalogue.doterr.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS=5164 WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download Accès au téléchargement des données https://catalogue.doterr.fr/geosource/consultationWMS?IDT=5164 WWW:LINK-1.0-http--link Accès à la visualisation des données MAP -- Titre d'une spécification à laquelle la série de données est conforme ou non -- 2000-01-01 -- Information sur l'évaluation de la conformité (non INSPIRE) -- 1 Géoréférencement des documents cartographiques contenus dans les arrêtés préfectoraux des préfectures de la Région Centre et sélection des parcelles soumises à l'arrêté. La définition spatiale peut-être identifié par une commune entière. Le canevas de référence est la BD Parcellaire ou le Plan cadastral informatisé, les arrêtés étant définis à la parcelle pré. Les attributs renseignent les numéros d'arrêtés définissant les périmètres, leur date de mise en application et les sources géographiques employées pour la constitution de la couche d'information. L'arrêté du 02 mars 2015 de la préfecture d'Indre-et-Loire est intégré. L'information spatiale de cet arrêté est uniquement diffusé par service géographique de la DDT37. INSPIRE Implementing rules 2014-12-11 See the referenced specification 0 COMMISSION REGULATION (EU) No 1089/2010 of 23 November 2010 implementing Directive 2007/2/EC of the European Parliament and of the Council as regards interoperability of spatial data sets and services 2010-10-23 See the referenced specification 0